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En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site lspn.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : Louis Lespinasse \ 849 280 680 00018 \ 42 rue Etienne Dolet 59260 Lille, France
  • Responsable de publication : Louis Lespinasse \ studio@lspn.fr
  • Crédits : 2021 © Louis Lespinasse
  • Hébergeur : société OVH, société par actions simplifiée SAS au capital de 10 069 020€ dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix-France.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

L’utilisation du site lspn.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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Tout litige en relation avec l’utilisation du site lspn.fr est soumis au droit français. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

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